Entre colère des agriculteurs et mobilisation des écologistes : les députés face à la loi Duplomb
Crispation à l'Assemblée nationale autour de la réintroduction de pesticides néonicotinoïdes. La loi agricole dite Duplomb divise l'hémicycle, avec près de 3 500 amendements déposés. Les agriculteurs prévoient de manifester aux abords du Palais bourbon à l'appel des Jeunes agriculteurs et de la FNSEA.
La loi agricole dite Duplomb divise les députés. Les agriculteurs, eux, prévoient de manifester. © Pixabay.La loi agricole dite Duplomb entre à l'Assemblée nationale, lundi 26 mai. Les députés se penchent sur la réintroduction de pesticides néonicotinoïdes, un sujet qui divise l'hémicycle. Près de 3 500 amendements ont été déposés.
Controverses
La version du texte, déjà adoptée au Sénat, ne manque pas d'objets clivants. À commencer par la réintroduction, à titre dérogatoire, de l'acétamipride, pesticide de la famille des néonicotinoïdes interdit en France depuis 2018. Ses effets chez l'humain inquiètent, même si ces risques restent incertains, par manque d'études d'ampleur.
Autorisé ailleurs en Europe, il est notamment réclamé par les filières de betterave ou de noisette, qui estiment n'avoir aucune autre solution contre les ravageurs. A contrario, les apiculteurs mettent en garde contre "un tueur d'abeilles".
Autres sujets irritants : le degré d'influence du gouvernement dans le travail de l'agence sanitaire Anses sur les autorisations de pesticides, un article ouvrant la voie à des dérogations environnementales pour certains projets d’exploitations. Les députés ont réécrit, et parfois supprimé, les articles concernés en commission.
Mur d'amendements
"Vital" pour la FNSEA, premier syndicat agricole, le texte est "d'inspiration trumpienne", rétorque la députée écologiste Delphine Batho. Ecologistes et Insoumis ont déposé une large majorité des amendements , tout en réfutant quelconque "obstruction".
Le député-rapporteur de ce texte visant à "lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur" a lui-même déposé une motion de rejet, qu'il pourrait défendre à la tribune pour contourner le "mur d'amendements".
Risque de commission mixte paritaire
À l'opposé, les députés favorables à l'essentiel de cette loi, soutenue par la ministre de l'Agriculture Annie Genevard (LR), se mobiliseront pour la rejeter. Car si elle est adoptée, la navette parlementaire sautera en quelque sorte la "case Assemblée", une commission mixte paritaire devant alors s'accorder sur une mouture commune. Et si la CMP trouve un accord, il devra encore être adopté par un dernier vote dans chaque chambre.
"S'il sort dans une version proche de celle du Sénat, il ne sera pas voté à l'Assemblée", prédit Pascal Lecamp (MoDem), opposé à la réintroduction de néonicotinoïdes. En l'état, le texte "ne dispose d'aucune majorité certaine" et contient "plusieurs dispositions inconstitutionnelles", a prévenu Marc Fesneau, président du groupe MoDem dans une lettre aux chambres d'agriculture.
Colère des agriculteurs
Les agriculteurs ont prévu de faire pression. Ils entendent manifester aux abord du Palais bourbon dès lundi 26 mai à l'appel des Jeunes agriculteurs et de la FNSEA.
Plusieurs permanences de députés ont été dégradées en marge de l'examen de la loi. Des "pressions" et "actes d'intimidation" dénoncés par la présidente de l'Assemblée Yaël Braun-Pivet.
